Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC
LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER (SA) 6, rue Robert Schuman, 68170 RIXHEIM.

Numéro de dépôt :
1229960
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
25/02/1993
PAC de LES EDITIONS DE L\'ECHIQUIER 6

Présentation de la marque PAC

Déposée le 25 février 1983 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER 6 - France.

La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC est expirée depuis le 25 février 1993.

LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER 6 a également déposé les autres marques suivantes : PAG -PETITES ANNONCES DE COLMAR , PAM , PAM -PETITES ANNONCES MULHOUSIENNES


LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER (SA) 6, rue Robert Schuman, 68170 RIXHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Journaux et périodiques.